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Documents disponibles en téléchargement :

0 Page de garde + Bordereau des pièces

A Note de présentation non technique du projet

B Note administrative et juridique

C Rapport de présentation

D1 Évaluation environnementale

D3 Mémoire en réponse aux observations MRAe

E2 PLU Plan de zonage secteur Capitoul

E2 PLU Plan de zonage partie sud

E3 PLU orientation d'aménagement et de programmation

F SCOT modifié

G1 Notice architecturale

G2 Plans des constructions projetées

G3 Note paysagère

G4 Étude de faisasabilité - aménagement des réseaux

H Examens conjoints avis et accords

I Pièces administratives et délibérations

J Rapport/Conclusions - Déclaration de projet et annexes

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